Débats du Sénat (Hansard)
Débats du Sénat (hansard)
1re Session, 39e Législature,
Volume 143, Numéro 1
Le lundi 3 avril 2006
L'honorable Noël A. Kinsella, Président
LE SÉNAT
Le lundi 3 avril 2006
TRENTE-NEUVIÈME LÉGISLATURE OUVERTURE DE LA PREMIÈRE SESSION
Le Parlement ayant été convoqué par proclamation pour l'expédition des affaires aujourd'hui,
La séance est ouverte à 10 h 30.
[Traduction]
LE PRÉSIDENT DU SÉNAT
LA COMMISSION NOMMANT L'HONORABLE NOËL A. KINSELLA
L'honorable Noël A. Kinsella se lève du fauteuil du greffier et dit : Honorables sénateurs, j'ai l'honneur de vous informer que, en vertu d'une commission émise sous le Grand Sceau du Canada, j'ai été nommé Président du Sénat.
(Le greffier donne lecture de la commission.)
Son Honneur le Président, accompagné de l'honorable Marjory LeBreton, C.P., et de l'honorable Daniel Hays, et précédé de l'huissier du bâton noir, prend place au fauteuil au pied du trône.
Prière.
[Français]
Son Honneur le Président : Honorables sénateurs, en vertu des dispositions du Règlement du Sénat, lorsque le Président du Sénat veut faire une déclaration, il peut le faire de sa place au Sénat.
[Traduction]
Aussi, honorables sénateurs, conformément au paragraphe 55(3) du Règlement, lors d'une séance ultérieure, je quitterai mon fauteuil et prendrai ma place au Sénat pour exprimer toute ma gratitude à mon prédécesseur au fauteuil, l'honorable Daniel Hays. Le sénateur Hays a fait un travail remarquable à la présidence et il m'a fourni de nombreux conseils précieux pour m'aider à assumer mes nouvelles fonctions.
(1040)
Les sénateurs auront remarqué que la longue tradition parlementaire de Westminster, qui consiste à contraindre un de nous à assurer la présidence, est encore respectée. Cette tradition remonte à une époque où le Président risquait parfois sa vie lorsqu'il apportait à la Couronne des messages du Parlement qui ne plaisaient pas trop au souverain. Nous connaissons tous l'expression « tirez sur le messager ». J'espère bien que cette tradition héritée de rois mécontents est révolue.
[Français]
Je tiens à vous remercier, honorables sénateurs, de vos chaleureux messages de félicitations.
[Traduction]
Nous avons l'insigne honneur de servir les Canadiens et les Canadiennes au Sénat, une Chambre fondamentale et essentielle du Parlement.
[Français]
COMMUNICATION DE LA RÉSIDENCE DU GOUVERNEUR GÉNÉRAL
Son Honneur le Président : Honorables sénateurs, j'ai l'honneur de vous informer que j'ai reçu de la résidence du Gouverneur général la communication suivante :
RIDEAU HALL
Le 20 mars 2006
Monsieur le Président,
Je suis chargé de vous faire savoir que la très honorable Beverley McLachlin, juge en chef de la Cour suprême du Canada, en sa qualité de suppléante du Gouverneur général, se rendra à la Chambre du Sénat, à 11 heures, dans la matinée du lundi 3 avril 2006, pour ouvrir la première session du trente-neuvième Parlement du Canada.
Veuillez agréer, Monsieur le Président, l'assurance de ma haute considération.
Le secrétaire du Gouverneur général,
Barbara Uteck
L'honorable
Président du Sénat
Ottawa
[Traduction]
NOUVEAU SÉNATEUR
Son Honneur le Président : Honorables sénateurs, j'ai l'honneur d'informer le Sénat que le greffier a reçu du registraire général du Canada un certificat établissant que l'honorable Michael Fortier a été appelé au Sénat :
PRÉSENTATION
Son Honneur le Président informe le Sénat qu'un sénateur attend à la porte pour être présenté.
L'honorable sénateur suivant est présenté, puis remet les brefs de Sa Majesté l'appelant au Sénat. Le sénateur, en présence du greffier, prête le serment prescrit et prend son siège.
L'honorable Michael Fortier, C.P., de Ville Mont-Royal, au Québec, présenté par l'honorable Marjory LeBreton, C.P., et l'honorable W. David Angus.
Son Honneur le Président informe le Sénat que l'honorable sénateur susmentionné a fait et signé la déclaration d'aptitude prescrite par la Loi constitutionnelle de 1867, en présence du greffier du Sénat, commissaire chargé de recevoir et d'attester cette déclaration.
(Le Sénat s'ajourne à loisir.)
(1100)
À 11 heures, le Sénat reprend sa séance puis s'ajourne en attendant l'arrivée de l'honorable suppléante de Son Excellence la Gouverneure générale.
[Français]
La très honorable Beverley McLachlin, suppléante de Son Excellence la Gouverneure générale, étant arrivée au Sénat et ayant pris place au pied du trône,
Son Honneur le Président demande à l'huissier du bâton noir d'informer la Chambre des communes que c'est le désir de la très honorable suppléante de Son Excellence le Gouverneur général que les Communes se rendent immédiatement auprès d'elle à la Chambre du Sénat
[Traduction]
La Chambre des communes étant arrivée,
Son Honneur le Président dit :
Honorables membres du Sénat,
Membres de la Chambre des communes,
Je suis chargé de vous informer que Son Excellence la Gouverneure générale ne juge pas à propos de faire connaître, avant que la Chambre des communes n'ait choisi son président conformément à la loi, les motifs qui l'ont portée à convoquer le Parlement, mais qu'elle les exposera demain, le mardi 4 avril 2006, à 15 heures.
La Chambre des communes se retire.
Il plaît à l'honorable suppléante de Son Excellence la Gouverneure générale de se retirer.
[Français]
(Le Sénat reprend sa séance.)
COMMUNICATION DE LA RÉSIDENCE DU GOUVERNEUR GÉNÉRAL
Son Honneur le Président : Honorables sénateurs, j'ai l'honneur d'informer le Sénat que j'ai reçu de la résidence du Gouverneur général la communication suivante :
RIDEAU HALL
Le 3 avril 2006
Monsieur le Président,
J'ai l'honneur de vous informer que Son Excellence la très honorable Michaëlle Jean, Gouverneure générale du Canada, et Son Excellence Jean-Daniel Lafond arriveront à l'entrée de la Tour de la Paix à 15 heures, le mardi 4 avril 2006.
Lorsqu'il aura été confirmé que tout est en place, Leurs Excellences se rendront à la Chambre du Sénat pour ouvrir officiellement la première session du trente-neuvième Parlement du Canada.
Veuillez agréer, Monsieur le Président, l'assurance de ma plus haute considération.
Le secrétaire du Gouverneur général,
Barbara UteckL'honorable
Président du Sénat
Ottawa
L'AJOURNEMENT
L'honorable Gerald J. Comeau (leader adjoint du gouvernement), avec la permission du Sénat et nonobstant l'article 59(1)h), propose :
Que, lorsque le Sénat ajournera aujourd'hui, il demeure ajourné jusqu'au mardi 4 avril 2006, à 15 heures.
(La motion est adoptée.)
(Le Sénat s'ajourne à 15 heures demain.)